Route de Préchac sur l'Adour, 32160, PLAISANCE du GERS

REGLEMENT INTERIEUR

 
Le nouveau règlement intérieur pour 2017-2018 est téléchargeable ci-dessous. Veuillez faire défiler vers le bas pour le trouver.


ART. I  :  MEMBRES - ACCES AU STAND

Les membres sociétaires du club comprennent : les licenciés du club et les licenciés « deuxième club ». Les mineurs doivent fournir une autorisation parentale ou du responsable légal avant leur inscription.
Le nombre d’adhérent est limité à  350 (armes à feu et archers compris). Au-delà de ce nombre, les postulants sont inscrits sur une liste d’attente jusqu’à ce qu’un poste se libère.

La première délivrance d’une licence sportive de tir est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du tir sportif. Elle doit être réglée à l’inscription et  le renouvellement de licence au plus tard le 31 octobre de l’année en cours. Passé cette date, le membre est considéré comme démissionnaire. Le Conseil d’Administration peut refuser l’inscription de toute personne ayant des antécédents judiciaires ou s’étant signalé par un comportement incompatible avec la fréquentation d’un stand de tir. Il n’a pas de justificatif à fournir.

L’accès du stand est strictement réservé aux sociétaires à jour de leurs cotisations pour l’année sportive et subordonné à la signature du présent règlement intérieur, ainsi qu’aux tireurs ayant acquitté un droit de tir délivré par l’Association le jour même du tir. Il est interdit à toutes personnes étrangères à la Société non accompagnées par un membre du club à jour de sa cotisation.

Le stand, est librement accessible (sauf motif avéré) aux sociétaires tous les jours entre 8 h et 20 h l’été et 9 h et 19 h en heure d’hiver, Une clé est remise à chaque membre contre une caution déterminée par le C.A. Le portail d’entrée est en outre équipé d’un digicode dont le code, changé chaque année, sera communiqué lors de la remise de la licence de l’année en cours. La clé doit être impérativement être rendue au club en cas de départ ou de perte du statut de membre.

La clef ne doit en aucun cas être dupliquée ou prêtée à un non membre du  club.  Il est de  même  interdit la communication du code. Tout manquement à ces prescriptions pourra entrainer une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

Chaque licencié est tenu de refermer le portail d’entrée à clé après chaque passage.

Lors de journées de rencontres ou concours organisés par le club, les pas de tirs ne sont accessibles qu’aux seuls concurrents. Les non concurrents pourront évidemment accéder comme spectateurs derrière les barrières.

Les mineurs licenciés ou non ne peuvent accéder qu’accompagnés d’un adulte licencié excepté pour les cours de l’école de tir. Ils ne peuvent prétendre à la remise d’une clé.

Dans le cadre des activités de l’école de tir, le conducteur transportant gratuitement un ou plusieurs élèves devra s’assurer que son contrat d’assurance auto prévoit bien la prise en charge des dommages corporels et matériels susceptibles d’affecter les personnes transportées et les biens des tiers transportés et se munir de la décharge des parents ou du responsable légal des enfants transportés.

L’accès du stand est interdit à toute personne sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l’emprise de stupéfiants. Toute personne prise en faute sera immédiatement expulsée et radiée des membres du Club sans indemnité.

Les personnes étrangères à la Société accompagnant un membre du club sont placées sous la responsabilité de ce dernier. Afin d’éviter tout abus, l’accès aux installations d’un étranger à la société doit rester exceptionnel et chaque membre doit rester vigilent à ce sujet (assurance).

Tout propos ou attitudes racistes ou homophobes sont interdits. Une attitude courtoise, respectueuse et responsable est de rigueur entre chaque membre. Tout propos discourtois, agression verbale ou physique est susceptible d’entrainer l’exclusion du ou des auteurs.

Le montant de la cotisation est fixé chaque année par l’Assemblée Générale sur proposition des membres du Bureau.

ART. II : ARMES

Des armes du modèle utilisé dans les disciplines sportives reconnues par l’ISSF sont mises, sous réserve de disponibilité, à la disposition des adhérents lors des horaires d’ouverture des installations par un responsable désigné par le Conseil d’Administration. Leur prêt doit impérativement être mentionné sur le registre dédié. Ont seuls accès à ces armes les membres du Bureau et du Conseil d’Administration.
Seules les armes personnelles répondant aux critères sus mentionnés sont autorisées. La conformité pourra en être vérifiée par tout membre du Bureau.
L’usage des armes à feu, carabine ou pistolet, est interdit à tout mineur  de 9 ans s’il n’est sous la surveillance d’un responsable majeur, lui-même membre de l’association et à jour de ses cotisations ou d’un moniteur du club.
Les armes prêtées par le Club doivent être transportés à l’intérieur du stand, dans une mallette ou un coffret désapprovisionnées et déchargées. Les armes à air ont  l’auget de chargement ouvert pour les carabines et pistolets à air ou gaz, canon dirigé vers le plafond et munis d’un drapeau de sécurité.
Les armes et munitions, arcs et tout matériel prêtés par le club sont sous la responsabilité de l’utilisateur, à qui le club pourra demander une indemnité pécuniaire dans le cas d’une dégradation volontaire ou non.

Il est rappelé que les armes de poing doivent être transportées, entre le domicile du tireur et le stand, désapprovisionnées, démontées ou munies d’un verrou de pontet, dans une mallette fermant à clés, les munitions étant transportées à part. En cas de déplacement en automobile, le tout doit être placé dans le coffre fermé à clés. (Selon les indications de la loi sur le transport des armes détenues à titre sportif qui ont été reprises dans les instructions de la Fédération Française de Tir). Le propriétaire doit être en mesure de présenter son autorisation et la facture d’achat à toute réquisition des forces de l’ordre ou Douanes.

Les carabines à percussion annulaire ou centrale doivent être munies d’un verrou de pontet ou démontées, le tout placé dans une housse de transport adaptée.

Toute arme dont la détention n’est pas autorisée du fait de son classement ou en détention illégale est interdite. Tout usager dans l’illégalité s’expose à l’exclusion immédiate et sans appel, sans préjuger des sanctions administratives et judiciaires pouvant découler de son infraction à la loi.

ART. III : ASSURANCE

Les licences compétition de la F.F.Tir ou F.F.T.A.valables du 1er septembre au 31 août de l’année sportive, comprennent une assurance qui couvre tous les risques liés à l’exercice normal du tir sportif. Tout membre qui n’a pas renouvelé sa licence à la date d’expiration n’est plus assuré et de ce fait ne peut user des installations du club.

Les accidents qui pourraient survenir par suite de l’usage d’armes non autorisées ou clandestines engageraient totalement la responsabilité du tireur ou du propriétaire de cette arme.

ART. IV : SEANCES DE TIR

Toutes les opérations de tir (entraînement et compétition) respecteront les règlements de la Fédération Française de Tir et de la Fédération Française de Tir à l’Arc.
Un commissaire de tir est présent chaque dimanche aux heures d’ouverture. Il est chargé de faire respecter le présent Règlement et les règles de sécurité. Il peut également intervenir sur semaine en toutes circonstances.

Lorsqu’un tireur du pas de tir 25 mètres désire tirer quelques cartouches de fortes puissances (calibre supérieur au 38 spécial), il doit, au préalable, par courtoisie et par mesure de sécurité, en avertir les autres tireurs. Il en est de même au pas de tir 50 mètres pour tout calibre supérieur au 22 LR ou les armes anciennes à poudre noire. Le tir aux armes gros calibre doit se faire, sauf exception, au pas de tir 100 mètres.

L’organisation des séances de tir de l’Ecole de tir est placée sous la responsabilité d’un moniteur du Club. Aucune séance ne peut être initiée avec des mineurs si au moins deux personnes majeures ne sont pas présentes.

Les tireurs doivent à l’issue de la séance de tir procéder au nettoyage du pas de tir et compléter le cahier de présence.

La sécurité doit à chaque instant être la préoccupation de chaque membre. En particulier, l’arme doit en permanence avoir son canon dirigé vers les cibles et ne doit être manipulées sous aucun prétexte si un tireur est en deçà du pas de tir et à fortiori aux cibles. Chacun est fondé, même s’il ne fait pas partie de l’équipe dirigeante et se doit d’effectuer un rappel à un tireur en infraction aux règles de sécurité. La sécurité est l’affaire de tous et nul ne peut s’y soustraire.

Entre chaque passe de tir, lorsque l’arme est déposée sur la tablette, elle doit être vide, chargeur enlevé culasse ouverte ou barillet basculé suivant le type d’arme et un drapeau de sécurité introduit dans la chambre, ressortant par la bouche pour les armes à air comprimé.

Les installations sont construites et entretenues par des membres bénévoles qui y consacrent leur temps de loisir. Chaque membre est   tenu de respecter leur travail, notamment en faisant en sorte de ne pas commettre de dégradation ou acte de vandalisme, et d’accorder un maximum de soin lors de leur usage. Toute dégradation volontaire ou due à la négligence relève des dispositions de l’article XIV.

Chaque tireur doit à la fin de sa séance de tir :
- Désapprovisionner son arme, enlever le chargeur et le vider si besoin,
- Contrôler visuellement la présence éventuelle d’une cartouche dans la chambre ou le barillet,
- Démonter son arme pour la rendre immédiatement inapte au tir ou placer un verrou de pontet,
- Ranger son arme dans sa mallette et la fermer à clés (les munitions étant rangées à part).

ART. V : DETENTEURS D’ARMES CLASSEES en CATEGORIE « B »

-  Il est exigé des licenciés concernés, pendant la période de validité de la licence, qu’ils pratiquent au moins six séances d’entraînement. Ces tirs sont attestés par l’inscription au cahier de présence. L’Association est en effet une société sportive de tir et ne doit en aucun cas servir de couvert à une détention d’arme non détenue cet effet.

- De plus, il est rappelé que la Loi impose à chaque tireur détenteur ou futur détenteur d’armes à titre sportif (décret n° 98-1148 du 16 décembre 1998) :

- D’être en possession d’un carnet de tir édité par la F.F.TIR
- De participer par année civile, à au moins trois séances contrôlées de tir (chaque séance devant être espacée d’un délai minimum de deux mois), en présence d’un responsable désigné du Club, qui date, complète, appose sa signature et le cachet du Club sur le registre de tir et sur le carnet de tir du tireur licencié.

Les tireurs qui ne respecteront pas les deux conditions énoncées ci-dessus, se verront signifier un avis défavorable sur la feuille verte (avis préalable) nécessaire aux demandes d’acquisitions et de renouvellement d’arme(s) à titre sportif.

Par ailleurs, tout nouveau membre qui sollicite un carnet de tir doit remplir le questionnaire édité par la F.F.TIR qui permet d’apprécier sa motivation, ses connaissances sur la pratique du tir sportif, la sécurité, les éléments constitutifs de l’arme, les réglages, ainsi que les modalités de transport.

N.B : La loi impose à chaque détenteur ou futur détenteur d’arme classée d’être en possession à son domicile d’un coffre ou d’une armoire forte et d’en apporter la preuve auprès des services de l’autorité préfectorale.

ART. VI : SECURITE

Il est formellement interdit :

- De fumer sur et à proximité du pas de tir ou d’y consommer de l’alcool ou de la drogue.
- De circuler dans le stand avec une arme chargée
- D’approvisionner son arme et de la charger en dehors du pas de tir, notamment sur les tables de dépose en arrière du pas de tir. Le chargement doit être assuré face aux cibles et après s’être assuré que personne n’est en avant du pas de tir. Cette règle s’applique également pour les armes anciennes à poudre noire.
 - De diriger le canon de son arme, même déchargée, en dehors du pas de tir et de la direction des cibles
- De tirer sur un autre objectif que les cibles. ou d’utiliser des cibles à formes humaines
- De tirer avec une arme de gros calibre en dehors des emplacements prévus
- De tirer avec une arme à feu dans le stand réservé aux armes à air comprimé ou à gaz
- De toucher l’arme d’un tireur sans son autorisation
- De tirer de biais ou d’utiliser la même cible pour plusieurs tireurs
- D’occuper un poste de tir sans faire usage d’une arme
- De se diriger vers les cibles sans s’être assuré que tous les tireurs ont fini leur tir et ont mis leurs armes en sécurité et munies du drapeau. Annoncer son intention à haute et intelligible voix.
- De procéder au chargement des armes à poudre noire en utilisant un bidon de poudre noire, une corne ou poire à poudre noire dans le stand (les charges de poudre doivent être placées  préalablement à la venue au stand, dans des tubes prévus à cet effet) et dehors de la tablette de tir.
- D’intervenir sur les installations électriques du club.
- De manipuler des armes hors des stands, sur les parkings ou le club house.
Compte tenu du contexte actuel, les installations sont placées sous vidéosurveillance. Chaque membre, utilisateur occasionnel ou intrus est ainsi susceptible d’être filmé. L’adhésion au club et la signature du présent règlement intérieur implique la reconnaissance de ces dispositions.

ART. VII : AUTRES DIRECTIVES IMPORTANTES A RESPECTER

Pendant les tirs, le port d’un système efficace de protection auditive est obligatoire

Le port de lunettes de protection est vivement conseillé pour les tireurs aux armes à feu modernes et obligatoire pour les tireurs avec armes à poudre noire. Le club ne peut être tenu pour responsable en cas de manquement à ces directives.

Il est vivement conseillé avant le tir ou après chaque tir «anormal » de contrôler visuellement (l’arme non approvisionnée ou chargée) que le canon n’est pas obstrué (corps étranger ou projectile), ce qui pourrait avoir pour conséquences de provoquer l’explosion de l’arme et de provoquer des blessures à soi même ou autrui.

A l’arrivée au pas de tir, le tireur ne peut sortir son arme de sa mallette que sur la tablette de tir, en face des cibles après s’être assuré de façon certaine qu’aucune personne ne se trouve en avant du pas de tir.

En cas d’incident de tir lors d’un concours ou lorsqu’un tireur n’est pas seul au pas de tir, le tireur en cause doit en informer le commissaire de tir en levant la main tout en maintenant l’arme de l’autre main en direction des cibles.

Les non tireurs  doivent se placer derrière la barrière.

En aucun cas, une arme chargée ne devra être laissée posée sur la tablette de tir, elle doit toujours être tenue en main en direction des cibles.

ART. VIII : ACTIVITES

Munitions, cartons, cibles, armes et accessoires divers de tir peuvent être mis à la disposition des membres par la Société de tir. Ceux-ci devront participer aux frais engagés par le club en s’acquittant d’une somme (fixée par le Bureau) pour l’utilisation de ces matériels.

Pour tous championnats fédéraux et concours, les frais d’engagement sont à la charge du club. Chaque membre est encouragé à participer aux concours, manifestations sportives et championnats qu’organise ou auxquels participe le club, la compétition n’étant cependant pas une obligation.

Le club décline toute responsabilité pour les accidents provoqués par les membres ou tireurs étrangers au club à la suite de non observation des différents textes régissant le tir sportif ou du non-respect des dispositions prévues par le présent règlement intérieur.

ART. IX : ACCES AUX STANDS

Pour accéder aux installations, chaque membre doit, porter sa licence de tir de manière visible et être en mesure de présenter sa carte d’appartenance à l’Association à la demande du commissaire de tir, d’un membre du Bureau ou du Conseil d’Administration sous peine de renvoi immédiat du pas de tir.

L’accès aux pas de tir dédiés aux armes à feu est rigoureusement interdit aux enfants de moins de 9 ans. Ils devront se tenir obligatoirement derrière la barrière, dans la zone réservée au public et seront sous l’entière responsabilité de l’adulte qui les accompagne

ART. X : STAND 10 M

Seules les armes conformes aux règlements en vigueur des disciplines proposées par la F.F.TIR se tirant sur une distance de 10 mètres sont autorisées.

L’accès au stand 10 mètres est interdit aux élèves de l’école de tir non accompagnés d’un moniteur du club.

Tout comportement dangereux et répété d’un élève de l’école de tir sera sanctionné par son exclusion définitive du Club, sans indemnités (elle sera signifiée aux parents ou aux représentants légaux, par lettre recommandée avec accusé de réception). De plus, tout enfant quittant pour un motif quelconque le stand avant la fin de la séance de tir ne se trouvera plus sous la responsabilité du Club.

Toute séance de tir organisée avec des mineurs doit être conduite par au moins deux personnes adultes.

ART. XI - STAND 25 M

Le port de l’arme dans un « holster » ou tout autre système permettant de la fixer à une partie du corps ou de la dissimuler, ainsi que les cartouchières approvisionnées en balles réelles sont interdits.

L’accès au pas de tir 25 mètres est rigoureusement interdit aux enfants de moins de 9 ans. Ils devront se tenir obligatoirement derrière la barrière, dans la zone réservée au public et seront sous l’entière responsabilité de l’adulte qui les accompagne.

Ce stand est réservé aux armes de poing, au tir de précision ou de vitesse dans les règles de la FF tir. Tout tir de rapidité, riposte ou autre, non conformes est interdit.

Le tir aux armes de chasse est totalement interdit dans le stand 25 m.

ART. XII - STAND 50 M

Seules les armes 22LR conformes aux règlements en vigueur des disciplines proposées par la F.F.TIR se tirant sur une distance de 50 mètres sont autorisées sur les boîtes cibles réservées aux compétiteurs.

Seul le tir sur des cibles carton à l’exclusion de tout autre, est autorisé pour quelque type d’arme que ce soit.

Ce stand normalement réservé aux armes de calibre 22 LR peut toutefois être utilisé pour les armes anciennes  dont les disciplines se tirent à cette distance. Il peut exceptionnellement   être utilisé pour le réglage ou le préréglage d’armes de gros calibre  ou encore les jours d’utilisation du stand 100 m par les archers. Dans ces cas, les utilisateurs de ces catégories d’armes ne pourront le faire que sous réserve de ne pas gêner les autres tireurs (22 LR ou stand 10 m) et après leur avoir fait part de leur intention.

Ce stand est réservé au tir de précision ou de vitesse dans les règles de la FF tir. Tout tir de rapidité, riposte (notamment au pistolet automatique supérieur au22LR) ou autre forme de tir est interdit.

ART. XIII - STAND 100 M

Ce stand est commun à la section Tir aux armes à feu et au Tir à l’Arc. Une répartition équitable est faite entre ses deux activités et porté à la connaissance des membres par affiches, chacun est tenu de la respecter.

Ce stand est ouvert à toutes les armes gros calibre, à répétition ou semi-automatique. Il est rigoureusement interdit aux armes automatiques dont la détention est interdite ou à toute arme en détention illégale.

Le tir sur les silhouettes métalliques est réservé au calibre 22LR.

Le tir doit exclusivement se faire, pour des raisons évidentes de sécurité, uniquement sur cible papier ou sur cible ludique (pigeon d’argile) qui peut être fourni par le club. Tout tir sur cible métallique improvisée, bidon ou autre   est totalement interdit. Le tir aux armes à feu est strictement interdit depuis le pas de tir archers (possibilité de tir par-dessus les buttes).
Il est impératif de respecter les emplacements de tir (pas de tir appuyé en bout de table par exemple).

ART. XI : TIR A L’ARC

L’inscription au club est subordonnées à la délivrance d’un certificat de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc par son médecin traitant ou un médecin spécialiste en médecine du sport (obligatoire pour les poussins et les benjamins). Pour les surclassements, la signature d’un médecin fédéral est obligatoire.

Au cours des séances d’entraînement un archer peut être désigné, à titre de formation et à tour de rôle, comme directeur de tir. Son rôle consistera à assurer la sécurité au pas de tir et à régler les divers incidents matériels inhérents à la pratique du tir à l’arc. Tous les archers présents, même de niveau supérieur, devront respecter ses ordres de tir. Ses directives peuvent être reprises à tout moment par le responsable ou par un initiateur.

Les archers devront respecter certaines règles de sécurité édictées par la F.F.T.A et dont les plus élémentaires sont rappelées ci-après :

- L’alcool ainsi que toute substance illicite sont formellement interdits sur les pas de tir
- Au pas de tir, tous les archers se tiennent sur une seule ligne
- Ne jamais pointer un arc avec ou sans flèche vers une personne
- Ne jamais toucher ou surprendre un archer en position de tir
- Ne jamais encocher une flèche alors que les autres archers ne sont pas revenus sur la ligne de tir
- Ne jamais tirer une flèche verticalement
- Ne jamais tirer avec du matériel (arc, corde, flèche,…) endommagé
- Ne jamais bander un arc, même sans flèche, en dehors du pas de tir
- Ne jamais se tenir derrière les flèches lorsqu’un archer les retire de la cible
- Vérifier que personne ne se trouve derrière les encoches avant de retirer les flèches
- Ne jamais passer devant une ligne d’archers armés ou même la dépasser pour récupérer une flèche par exemple
- A l’issue de son tir, se retirer de quelques pas en arrière de la ligne de tir
- Durant la phase d’armement, la flèche ne doit pas dépasser l’horizontale

Avant chaque séance de tir dans le stand 100 m le filet de protection doit obligatoirement être mis en place afin de protéger les portails et retiré celle-ci terminée.

L’accès au pas de tir est autorisé à tous les archers membres du club et à jour de leur cotisation et licence.

Les parents accompagnant leurs enfants ainsi que toute personne extérieure au club ne sont pas autorisés à stationner dans le périmètre du pas de tir mais uniquement dans la zone délimitée prévue à cet effet.

Nul ne peut inviter une tierce personne non adhérente au club à pratiquer le tir à l’arc sans en avoir reçu l’autorisation du président.

ART. XII : ACCIDENTS

Conduite à tenir en cas d’accident ou de malaise :

- Appeler les secours en composant le 18 (Sapeurs-pompiers) ou le 15 (SAMU) en indiquant la localisation de l’accident ou du malaise, les causes et les blessures apparentes. Répondre calmement aux questions qui sont posées par votre interlocuteur; il faut être clair, bref et précis. Ces précisions peuvent sembler une perte de temps mais facilitent en fait l’efficacité des secours

- Si possible ne pas laisser le blessé ou le malade seul.

- Prévenir immédiatement le Président ou un de ses représentants mandatés (dont les noms et coordonnées téléphoniques sont affichés dans le stand).

ART. XIII : APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres du Club de tir,  quelle que soit leur activité, arme à feu ou archerie et aux utilisateurs occasionnels qui sont tenus de s’y conformer. L’adhésion au Plaisance Tir Sportif implique son acceptation sans réserve.

Chaque membre du Bureau ou du Conseil d’Administration, quel que soit son niveau de responsabilité, doit faire appliquer à la lettre le présent règlement intérieur.

Tout tireur qui ne respecte pas l’intervention d’un responsable, commissaire de tir, initiateur, membre du Bureau ou du Conseil d’Administration chargé de faire respecter le présent règlement intérieur s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

ART. XIV PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre du club se perd :

1. Par la démission ou le non paiement de cotisation à la date du 31 octobre de l’année en cours.
2. Par radiation pour motif grave, notamment :
- Vol
- Dégradation
- Présence au stand sous l’empire de l’alcool ou de la drogue
- Propos ou attitude désobligeants tenus à l’encontre d’un dirigeant ou autre membre du club
- Propagation de nouvelles risquant de faire du tort au club de Plaisance Tir Sportif,
- Attitude incorrecte dans le stand ou ses dépendances
- Attitude dangereuse ou non respect des consignes de sécurité.
- Non respect du règlement intérieur.
- Irrégularité ou tricherie dans l’exercice des tirs (concours, coupes, sélections, matches, championnats,…)
- Toucher aux armes, munitions ou matériel d’un tireur sans son autorisation (même si ces armes, munitions ou matériels appartiennent au club)
- Tirer volontairement sur un autre objectif que sa cible correctement placée
- Détournement ou dilapidation des biens du club
- Se livrer à un commerce ou trafic quelconque dans l’enceinte du stand
- Introduction, usage ou vente d’une arme prohibée ou non déclarée dans les installations du club.
- Duplication de la clef d’accès ou remise à une personne non membre, mettant ainsi la sécurité en jeu. Divulgation du code d’entrée.
- Dégradations aux installations, volontaires ou dues à des négligences.
- Refus de se soumettre aux règles de la F.F.Tir ou F.F.T.A.
3. Pour motif grave ayant entraîné la radiation d’une section sportive

La radiation est prononcée par le Conseil d’Administration,  le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications devant ledit Conseil réuni en séance.

L’exclusion est signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception signée par le Président. La date d’établissement de la lettre est la date d’effet de l’exclusion. La personne démissionnaire ou exclue perd sa qualité de membre du club de tir. Les installations et locaux lui demeurent fermés. Elle ne peut prétendre à dédommagement ou à remboursement de la période restante sur l’année en cours.

La radiation d’un membre actif licencié à l’association sera immédiatement signalée à la F.F.TIR qui sera tenue informée des motifs la justifiant.

En cas de litige portant sur des points non prévus par le présent règlement intérieur, le Conseil d’Administration peut prendre toutes dispositions et mesures adaptées à la situation.

Le Conseil d’Administration peut refuser l’accès des installations à toute personne ayant des antécédents judiciaires ou s’étant signalé par un comportement incompatible avec la discipline.

Tout adhérent reconnaît avoir pris connaissance des dispositions énumérées ci-dessus.

Le Bureau a tout pouvoir, à tout moment, de modifier lorsqu’il le juge nécessaire, le présent règlement qui sera porté à la connaissance de tous les licenciés.

Ce règlement peut apparaitre très restrictif mais le tir est un sport qui, du fait de l’utilisation d’armes, peut s’avérer dangereux s’il n’est pas rigoureusement encadré et pratiqué avec rigueur. Il est dans l’intérêt et pour la sécurité de chacun de l’appliquer à la lettre.

Fait à Plaisance le 1 octobre 2017.

REGLEMENT INTERIEUR 2017-2018

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FFTIR - LES RÈGLES DE SÉCURITÉ

Télécharger - PTS 2 - Regles de securite.pdf

RESPONSABLES DE LA SÉCURITÉ SUR LE STAND

Télécharger - PTS 3 - Les responsables de securite sur le stand.pdf



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