Route de Préchac sur l'Adour, 32160, PLAISANCE du GERS

.REGLEMENT INTERIEUR


  ART. I : MEMBRES - ACCES AU STAND

Les membres sociétaires du club comprennent : les licenciés du club et les licenciés « deuxième club ». Les mineurs doivent fournir une autorisation parentale ou du responsable légal avant leur inscription.

Le nombre d’adhérents est limité à 350 (armes à feu et archers compris). Au-delà de ce nombre, les postulants sont inscrits sur une liste d’attente jusqu’à ce qu’un poste se libère.

Tout nouveau postulant doit être parrainé et sa candidature soumise au Conseil d’Administration qui peut la refuser  sans avoir à  justifier de sa décision.

La première délivrance d’une licence sportive de tir est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du tir sportif. Elle doit être réglée à l’inscription et  le renouvellement de licence intervenir au plus tard le 31 octobre de l’année en cours. Passé cette date, le membre est considéré comme démissionnaire.

L’accès du stand, est subordonné à la stricte application du présent règlement intérieur. Il est réservé aux seuls sociétaires à jour de leur cotisation pour l’année sportive et dont la licence est validée par un médecin.  Il est interdit à toute personne étrangère à la Société non accompagnée par un  sociétaire en situation régulière décrite ci-dessus.

 

 L’accès aux pas de tir est strictement interdit à toute personne non licenciée F.F.Tir.


      Le stand, est librement accessible (sauf motif avéré) aux sociétaires entre 8 h et 20 h l’été et 9 h et 19 h en heure d’hiver, Une clé est remise sur demande  aux membres assidus contre une caution déterminée par le C.A. Le portail d’entrée est en outre équipé d’un digicode dont le code, changé chaque année, sera communiqué lors de la remise de la licence. La clé doit être impérativement être rendue au club en cas de départ ou de perte du statut de membre.  Cette clef ne doit en aucun cas être dupliquée ou prêtée à un non sociétaire.  Il est de  même  interdit la communication du code. Tout manquement à ces prescriptions entrainera une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Chaque utilisateur est tenu de refermer à clé l’accès aux stands et le portail d’entrée après chaque passage.

     Lors de journées de rencontres ou concours organisés par le club, les pas de tirs ne sont accessibles qu’aux seuls concurrents. Les non concurrents pourront évidemment accéder comme spectateurs derrière les barrières.

     Les mineurs licenciés ou non ne peuvent accéder qu’accompagnés d’un adulte licencié, excepté pour les cours de l’école de tir. Ils ne peuvent prétendre à la remise d’une clé.

     L’accès du stand est interdit à toute personne sous l’emprise d’un état alcoolique ou  de stupéfiants. Toute personne prise en faute sera immédiatement expulsée et radiée des membres du Club sans indemnité.

      Les personnes étrangères à la Société accompagnant un membre du club sont placées sous sa responsabilité. Aucun tir ne peut être effectué, par elles si elles ne sont pas  titulaires d’une licence FFTir validée, même s’il s’agit   d’un  membre de la famille ou ami de l’accompagnateur.


     Tout propos ou attitudes racistes ou homophobes sont interdits. Une attitude courtoise, respectueuse et responsable est de rigueur entre chaque membre. Tout propos discourtois, agression verbale ou physique est susceptible d’entrainer l’exclusion du ou des auteurs.

     Le montant de la cotisation est fixé chaque année
lors de l’Assemblée Générale sur proposition  du Bureau.

Les tirs d’initiation ne peuvent se faire qu’en application stricte de la réglementation (Décret  n° 2018542 du 29 juin 2018 en application au 1er Août 2018).

ART. II : ARMES

Des armes du modèle utilisé dans les disciplines sportives reconnues par la F.F.Tir sont mises, sous réserve de disponibilité, à la disposition des adhérents lors des horaires d’ouverture des installations par un responsable désigné par le Conseil d’Administration.

-   Leur prêt doit impérativement être mentionné sur le registre dédié contre dépôt d’une pièce d’identité et une éventuelle caution. Seuls les membres du Bureau et du Conseil d’Administration sont habilités au prêt de ces armes.

 

-   Les armes à air comprimé peuvent être prêtées aux élèves de l’Ecole de Tir pour des compétitions extérieures sous la responsabilité de l’encadrement

 -   Les armes de catégorie B ne peuvent en  aucun cas être utilisées hors des installations du club.

Seules les armes personnelles répondant aux critères de la FFTir sont autorisées dans les installations. La conformité peut en être vérifiée par tout membre du Bureau et le fautif exclu sur le champ.

Toute arme dont la détention n’est pas autorisée du fait de son classement ou en détention illégale est interdite. Tout membre du Bureau est habilité à vérifier la situation d’une arme douteuse vis-à-vis de la législation. Tout usager dans l’illégalité s’expose à l’exclusion immédiate et sans appel, sans préjuger des sanctions administratives et judiciaires pouvant découler de son infraction à la loi. Chaque possesseur d’arme doit connaitre ses caractéristiques et classement.  (Nouvelle réglementation.)

L’usage des armes à feu, carabine ou pistolet, est interdit à tout mineur  de moins de 9 ans. 

Les armes prêtées par le Club doivent être transportés à l’intérieur du stand, dans une mallette ou un coffret désapprovisionnées et déchargées. Les armes à air ont  l’auget de chargement ouvert pour les carabines et pistolets à air ou gaz, canon dirigé vers le plafond et munis d’un drapeau de sécurité.

Les armes et munitions, arcs et tout matériel prêtés par le club sont sous la responsabilité de l’utilisateur à qui le club pourra demander une indemnité pécuniaire en cas de dégradation, volontaire ou non.

     Il est rappelé que les armes de poing doivent être transportées, entre le domicile du tireur et le stand, désapprovisionnées, démontées ou munies d’un verrou de pontet, dans une mallette fermant à clef, les munitions  transportées à part. En cas de déplacement en automobile, le tout doit être placé dans le coffre fermé à clef. (Selon les indications de la loi sur le transport des armes détenues à titre sportif qui ont été reprises dans les instructions de la Fédération Française de Tir). Le propriétaire doit être en mesure de présenter son autorisation et la facture d’achat à toute réquisition des forces de l’ordre  ou agents des Douanes.


     Les armes à feu de la catégorie D sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables, soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité ( article R315-4 du C.S.I.) 
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=67F4D65666707CAD55DF56BC86887227.tplgfr29s_2?idArticle=LEGIARTI000034753919&cidTexte=LEGITEXT000025503132&dateTexte=20180730


ART. III : ASSURANCE

Les licences compétition de la F.F.Tir ou F.F.T.A.valables du 1er septembre au 31 août de l’année sportive, comprennent une assurance couvrant tous les risques liés à l’exercice normal du tir sportif. Tout  membre qui n’a pas renouvelé sa licence à la date d’expiration ou ne l’a pas faite viser par un médecin n’est plus assuré et de ce fait ne peut utiliser les installations du club.

     Les accidents qui pourraient survenir par suite de l’usage d’armes non autorisées ou clandestines engagent totalement la responsabilité du tireur ou du propriétaire de cette arme.

                                                                                    ART. IV : SEANCES DE TIR
     Tous les  tirs, même d’entraînement,  doivent être effectués en conformité avec les règlements de la Fédération Française de Tir (passes de 5 coups)  et de la Fédération Française de Tir à l’Arc.

Un commissaire de tir est présent chaque dimanche aux heures d’ouverture. Il est chargé de faire respecter le présent Règlement et les règles de sécurité. Il peut également intervenir sur semaine en toutes circonstances.

     Lorsqu’un tireur du pas de tir 25 mètres désire tirer quelques cartouches de forte puissance, il doit, au préalable, par courtoisie et par mesure de sécurité, en avertir les autres tireurs. ll en est de même au pas de tir 50 mètres
pour tout calibre supérieur au 22 LR ou les armes anciennes à poudre noire. Le tir aux armes gros calibre doit se faire, sauf exception, au pas de tir 100 mètres.

L’organisation des séances de tir de l’Ecole de tir est placée sous la responsabilité d’un moniteur du Club. Aucune séance ne peut être initiée avec des mineurs si au moins deux personnes majeures ne sont pas présentes.

     Les tireurs doivent à l’issue de leur tir procéder au nettoyage du pas de tir et compléter le cahier de présence.

     Entre chaque passe de tir, l’arme  déposée sur la tablette, doit être vide, chargeur enlevé culasse ouverte ou barillet basculé suivant le type d’arme et un drapeau de sécurité introduit dans la chambre, ressortant par la bouche pour les armes à air comprimé.

     Les installations sont construites et entretenues par des membres bénévoles qui y consacrent leur temps de loisir. Chaque membre est   tenu de respecter leur travail, notamment en faisant en sorte de ne pas commettre de dégradation ou acte de vandalisme, et d’accorder un maximum de soin lors de leur usage. Toute dégradation volontaire ou due à la négligence relève des dispositions de l’article XIV.

     Chaque tireur doit à la fin de sa séance de tir :

- Désapprovisionner son arme, enlever le chargeur et le vider si besoin,
- Contrôler visuellement la présence éventuelle d’une cartouche dans la chambre ou le barillet,
- La rendre immédiatement inutilisable selon la législation en vigueur,
- La ranger dans sa mallette ou sa housse, les munitions étant rangées à part,

ART. V : DETENTEURS D’ARMES CLASSEES en CATEGORIE « B »

Il est exigé des licenciés concernés, pendant la période de validité de la licence, qu’ils pratiquent au moins six séances d’entraînement annuelles. Ces tirs sont attestés par l’inscription au cahier de présence. L’Association est   une société de tir sportif  et ne doit en aucun cas servir de couvert à une détention d’arme pour autre cause.

        La Législation impose à chaque tireur détenteur ou futur détenteur d’armes à titre sportif (décret n° 98-1148 du 16 décembre 1998) :
- D’être en possession d’un carnet de tir édité par la F.F.TIR
- De participer par année civile, à au moins trois séances contrôlées de tir (chaque séance devant être espacée d’un délai minimum de deux mois), en présence d’un responsable désigné du Club, qui date, complète, appose sa signature et le cachet du Club sur le registre de tir et sur le carnet de tir du tireur licencié.


     Les tireurs qui ne respectent pas les conditions énoncées ci-dessus, auront un avis défavorable émis par le président sur  l’avis préalable
nécessaire aux demandes d’acquisitions et de renouvellement d’armes à titre sportif.

    Tout nouveau membre qui sollicite un carnet de tir doit au préalable répondre au questionnaire édité par la F.F.TIR qui permet d’apprécier sa motivation, ses connaissances sur la pratique du tir sportif, la sécurité, les éléments constitutifs de l’arme, les réglages, ainsi que les modalités de transport.

                                                                                          
ART. VI : SECURITE


     La sécurité doit   être la préoccupation de tous les instants. En particulier, l’arme doit en permanence avoir son canon dirigé vers les cibles et ne doit être manipulées sous aucun prétexte si un tireur est en deçà du pas de tir. Chacun est fondé et se doit, même s’il ne fait pas partie de l’équipe dirigeante, d’effectuer un rappel à un tireur en infraction aux règles de sécurité. La sécurité est l’affaire de tous et nul ne peut s’y soustraire.


    Il est formellement interdit :

- De fumer sur et à proximité du pas de tir ou d’y consommer de l’alcool ou de la drogue.
- De circuler dans le stand avec une arme chargée
- D’approvisionner son arme et de la charger en dehors du pas de tir, notamment sur les tables de dépose à l’arrière. - - Le chargement doit être assuré au pas de tir, face aux cibles et après s’être assuré que personne ne se trouve en

     avant. Cette règle s’applique également pour les armes anciennes à poudre noire.

 - De diriger le canon de son arme, même déchargée, en dehors du pas de tir et de la direction des cibles
- De tirer sur un autre objectif que les cibles. ou d’utiliser des cibles à formes humaines
- De tirer avec une arme de gros calibre en dehors des emplacements prévus
- De tirer avec une arme à feu dans le stand réservé aux armes à air comprimé ou à gaz
- De toucher l’arme d’un tireur sans son autorisation
- De tirer de biais ou d’utiliser la même cible pour plusieurs tireurs
- De se diriger vers les cibles sans s’être assuré que tous les tireurs ont fini leur tir et ont mis leurs armes en sécurité

     et munies du drapeau. Annoncer son intention à haute et intelligible voix.

-  D’utiliser pour le rechargement des armes anciennes de la poudre noire issue directement d’un bidon, d’une corne

     ou poire à poudre. Les charges doivent être placées  préalablement à la venue au stand dans des tubes individuels.

- D’intervenir sur les installations électriques du club.

- De manipuler des armes hors des stands, sur les parkings ou le club house.

 

Compte tenu du contexte actuel, les installations sont placées sous vidéosurveillance. Chaque membre, utilisateur occasionnel ou intrus est ainsi susceptible d’être filmé. L’adhésion au club implique la reconnaissance de ces dispositions.

  
ART. VII : DIRECTIVES IMPORTANTES A RESPECTER

          A l’arrivée au pas de tir, le tireur ne peut sortir son arme de sa mallette que sur la tablette de tir, en face des cibles et après s’être assuré de façon certaine qu’aucune personne ne se trouve en avant du pas de tir.

Pendant les tirs, le port d’un système efficace de protection auditive est obligatoire

     Le port de lunettes de protection est vivement conseillé pour les tireurs aux armes à feu modernes et obligatoire pour les tireurs avec armes à poudre noire. Le club ne peut être tenu pour responsable en cas de manquement à ces directives.

 Il est vivement conseillé avant le tir ou après chaque tir «anormal » de contrôler visuellement (l’arme non approvisionnée ou chargée) que le canon n’est pas obstrué (corps étranger ou projectile), ce qui pourrait avoir pour conséquences de provoquer l’explosion de l’arme et de provoquer des blessures à soi même ou autrui.


     En cas d’incident de tir, lorsqu’un tireur n’est pas seul au pas de tir, le tireur en cause doit en informer le commissaire de tir en levant la main tout en maintenant l’arme de l’autre main en direction des cibles.

     Les non tireurs  doivent se placer derrière la barrière.


     Une arme chargée doit toujours être tenue en main en direction des cibles et ne doit en aucun cas  être  posée sur la tablette de tir. Le tireur doit  obligatoirement la décharger et la mettre en sécurité avant de la déposer canon en direction des cibles.

                                                                                      ART. VIII : ACTIVITES

      Munitions, cartons, cibles, armes et accessoires divers de tir sont  mis à la disposition des membres par la Société de tir. Ceux-ci devront participer aux frais engagés par le club en s’acquittant d’une somme (fixée par le Bureau) pour l’utilisation de ces matériels.

     Pour tous championnats fédéraux et concours, les frais d’engagement sont à la charge du club. Chaque membre est encouragé à participer aux concours, manifestations sportives et championnats qu’organise ou auxquels participe le club, la compétition n’étant cependant pas une obligation. Il doit s’acquitter de ses frais personnels (repas ou consommations par exemple).

     Le club décline toute responsabilité pour les accidents provoqués par les membres ou tireurs étrangers au club à la suite de non observation des différents textes régissant le tir sportif ou du non-respect des dispositions prévues par le présent règlement intérieur.

ART. IX : ACCES AUX STANDS

     Pour accéder aux installations, chaque membre doit porter sa licence de tir de manière visible sous peine de renvoi immédiat du pas de tir.

 Un tireur étranger à l’association peut être autorisé à utiliser les installations sous réserve de se présenter au préalable à un responsable et lui présenter sa licence en cours de validité ainsi que les pièces afférentes aux armes utilisées.


     L’accès aux pas de tir dédiés aux armes à feu est rigoureusement interdit aux enfants de moins de 9 ans. Ils   doivent se tenir obligatoirement derrière la barrière, dans la zone réservée au public, sans possibilité d’accès aux armes et restent sous l’entière responsabilité de l’adulte qui les accompagne,

 

     Tout accompagnateur faisant tirer un visiteur non licencié, fut il membre de sa famille, est en infraction avec la législation et engage son entière responsabilité.

 

Selon la convention FFTir/Gendarmerie Nationale du 06/09/2017, les militaires de la Gendarmerie bénéficient du droit d’utiliser leur arme de dotation à titre personnel (ce qui exclue les armes collectives type pistolet mitrailleur ou fusil d’assaut) pour un usage en qualité de tireur sportif. Ils doivent être affiliés à la FFTir et inscrits dans un club (article 8).  Ils sont soumis au présent Règlement Intérieur, sans quelque dérogation que ce soit (article 9),    
                                                                                   
ART. X : STAND 10 M


     Seules les armes conformes aux règlements en vigueur des disciplines proposées par la F.F.TIR se tirant sur une distance de 10 mètres sont autorisées.  Les carabines de forte puissance ou calibre sont prohibées afin de ne pas endommager les installations.

     L’accès au stand 10 mètres est interdit aux élèves de l’école de tir non accompagnés d’un moniteur du club.

     Tout comportement dangereux et répété d’un élève de l’école de tir sera sanctionné par son exclusion définitive du Club, sans indemnités, elle sera signifiée aux parents ou aux représentants légaux, par lettre recommandée avec accusé de réception). Tout enfant quittant pour un motif quelconque le stand avant la fin de la séance de tir ne se trouvera plus sous la responsabilité du Club.


                                                                                   
ART. XI : STAND 25 M


     Ce stand est exclusivement réservé aux armes de poing répondant aux disciplines de la F.F.Tir pour y effectuer des  tirs de précision ou de vitesse dans les règles de cette instance.

 

Sont interdits au pas de tir :

-          Les  tirs de rapidité, riposte ou autre  (TSV), non conformes aux installations y est interdit.

-          Le tir aux armes de chasse y est strictement prohibé.

-          L’accès aux enfants de moins de 9 ans qui doivent se tenir obligatoirement derrière la barrière, sans possibilité de toucher aux armes, dans la zone réservée au public et sont sous l’entière responsabilité de l’adulte qui les y a introduits.

-          Le port de l’arme dans un « holster » ou tout autre système permettant de la fixer à une partie du corps ou de la dissimuler, ainsi que les cartouchières approvisionnées en balles réelles sont interdits


           A l’issue de chaque série, les tireurs doivent se placer en retrait de la ligne rouge et le rejoindre le pas de tir et  manipuler son arme qu’après l’extinction des lumières rouges de sécurité.


ART. XII : STAND 50M

  Seul le tir sur des cibles carton à l’exclusion de tout autre, est autorisé pour quelque type d’arme que ce soit.

     Seules les armes 22LR conformes aux règlements en vigueur des disciplines proposées par la F.F.TIR se tirant sur une distance de 50 mètres sont autorisées sur les boîtes cibles réservées aux compétiteurs.

     Ce stand normalement réservé aux armes de calibre 22 LR peut toutefois être utilisé pour les armes anciennes  dont les disciplines se tirent à cette distance. Il peut exceptionnellement   être utilisé pour le réglage ou le préréglage d’armes de gros calibre  ou encore les jours d’utilisation du stand 100 m par les archers. Dans ces cas, les utilisateurs de ces catégories d’armes ne peuvent le faire que sous réserve de ne pas gêner les autres tireurs (22 LR ou stand 10 m) et après leur avoir fait part de leur intention et obtenu leur accord.

    Ce stand est réservé au tir de précision ou de vitesse dans les règles de la FF tir. Tout tir de rapidité, riposte (notamment au pistolet automatique supérieur au 22LR) ou autre forme de tir est interdit.

ART. XIII : STAND 100 M

     Ce stand est commun à la section Tir aux armes à feu et au Tir à l’Arc.  Respecter l’attribution des créneaux. Il  est ouvert à toutes les armes gros calibre, à répétition ou semi-automatique et rigoureusement interdit aux armes automatiques dont la détention est interdite ainsi qu’à toute arme en détention illégale.

     Le tir sur les silhouettes métalliques est réservé au calibre 22LR.

     Le tir doit exclusivement se faire, pour des raisons évidentes de sécurité, uniquement sur cible papier. Tout tir sur cible métallique improvisée, bidon ou autre est totalement interdit.

     Le tir aux armes à feu est strictement interdit depuis le pas de tir archers (possibilité de tir par-dessus les buttes).

     Le tir à 25 mètres sur des porte cibles improvisés  est interdit par mesure de sécurité.

     Il est impératif de respecter les emplacements de tir notamment pas de tir appuyé en bout de table. 

  
                                                                                      
ART. XIV : TIR A L’ARC

     L’inscription au club est subordonnées à la délivrance d’un certificat de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc par son médecin traitant ou un médecin spécialiste en médecine du sport (obligatoire pour les poussins et les benjamins). Pour les sur classements, la signature d’un médecin fédéral est obligatoire.

     Au cours des séances d’entraînement un archer peut être désigné, à titre de formation et à tour de rôle, comme directeur de tir. Son rôle consistera à assurer la sécurité au pas de tir et à régler les divers incidents matériels inhérents à la pratique du tir à l’arc. Tous les archers présents, même de niveau supérieur, devront respecter ses ordres de tir. Ses directives peuvent être reprises à tout moment par le responsable ou par un initiateur.

     Les archers devront respecter certaines règles de sécurité édictées par la F.F.T.A et dont les plus élémentaires sont rappelées ci-après :

- L’alcool ainsi que toute substance illicite sont formellement interdits sur les pas de tir
- Au pas de tir, tous les archers se tiennent sur une seule ligne
- Ne jamais pointer un arc avec ou sans flèche vers une personne
- Ne jamais toucher ou surprendre un archer en position de tir
- Ne jamais encocher une flèche alors que les autres archers ne sont pas revenus sur la ligne de tir
- Ne jamais tirer une flèche verticalement
- Ne jamais tirer avec du matériel (arc, corde, flèche,…) endommagé
- Ne jamais bander un arc, même sans flèche, en dehors du pas de tir
- Ne jamais se tenir derrière les flèches lorsqu’un archer les retire de la cible
- Vérifier que personne ne se trouve derrière les encoches avant de retirer les flèches
- Ne jamais passer devant une ligne d’archers armés ou même la dépasser pour récupérer une flèche par exemple
- A l’issue de son tir, se retirer de quelques pas en arrière de la ligne de tir
- Durant la phase d’armement, la flèche ne doit pas dépasser l’horizontale

 

     Avant chaque séance de tir dans le stand 100 m le filet de protection doit obligatoirement être mis en place afin de protéger les portails et retiré celle-ci terminée.

     L’accès au pas de tir est autorisé à tous les archers membres du club et à jour de leur cotisation et licence.

     Les parents accompagnant leurs enfants ainsi que toute personne extérieure au club ne sont pas autorisés à stationner dans le périmètre du pas de tir mais uniquement dans la zone délimitée prévue à cet effet.

 

 Nul ne peut inviter une tierce personne non adhérente au club à pratiquer le tir à l’arc sans en avoir reçu l’autorisation du président.

                                                                                   
ART. XV : ACCIDENTS

                                                                           En cas d’accident ou de malaise :

     . Appeler les secours en composant le 18 (Sapeurs-pompiers) ou le 15 (SAMU) en indiquant la localisation de l’accident ou du malaise, les causes et les blessures apparentes. Répondre calmement aux questions qui sont posées par votre interlocuteur; il faut être clair, bref et précis. Ces précisions peuvent sembler une perte de temps mais facilitent en fait l’efficacité des secours.
      . Si possible ne pas laisser le blessé ou le malade seul.

      . En cas d’accident par arme à feu, appeler également la Gendarmerie (17).


      Prévenir immédiatement le Président ou un de ses représentants mandatés (dont les noms et coordonnées téléphoniques sont affichés dans le stand).

    ART. XVI : APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

     Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres du Plaisance Tir Sportif  quelle que soit leur activité, arme à feu ou archerie et aux utilisateurs occasionnels (obligatoirement licenciés)
qui sont tenus de s’y conformer. L’adhésion implique son acceptation sans réserve.  Du fait de son évolution, chaque membre est tenu de le consulter régulièrement afin de se tenir informé, soit sur le site du Club « Plaisantetirsportif.com », soit  l’exemplaire à la disposition de chacun au club house, soit en en demandant copie au secrétaire.

      Chaque membre du Bureau ou du Conseil d’Administration, quel que soit son niveau de responsabilité, doit le faire appliquer à la lettre.
     Tout tireur qui ne respecte pas l’intervention d’un responsable, commissaire de tir, initiateur, membre du Bureau ou du Conseil d’Administration chargé de faire respecter le présent règlement intérieur s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.

  
ART. XVII  PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

     La qualité de membre du club se perd :


1. Par la démission ou le non paiement de cotisation à la date du 31 octobre de l’année en cours.

2. Par radiation pour motif grave, notamment :
- Vol
- Dégradation
- Présence au stand sous l’empire de l’alcool ou de la drogue
- Propos ou attitude désobligeants tenus à l’encontre d’un dirigeant ou autre membre du club
- Propagation de nouvelles risquant de faire du tort au club de Plaisance Tir Sportif,

- Attitude incorrecte dans le stand ou ses dépendances
- Attitude dangereuse ou non respect des consignes de sécurité.

- Comportement de nature à porter préjudice à l’image de marque l’association.
- Non respect du règlement intérieur.
- Irrégularité ou tricherie dans l’exercice des tirs (concours, coupes, sélections, matches, championnats,…)
- Toucher aux armes, munitions ou matériel d’un tireur sans son autorisation (même si ces armes, munitions ou

       matériels appartiennent au club)
- Tirer volontairement sur un autre objectif que sa cible correctement placée
- Détournement ou dilapidation des biens du club
- Se livrer à un commerce ou trafic quelconque dans l’enceinte du stand
- Introduction, usage ou vente d’une arme prohibée ou non déclarée dans les installations du club.
- Duplication de la clef d’accès ou remise à une personne non membre, mettant ainsi la sécurité en jeu.

 -Divulgation du code d’entrée.
- Dégradations aux installations, volontaires ou dues à des négligences.
- Refus de se soumettre aux règles de la F.F.Tir ou F.F.T.A.
3. Pour motif grave ayant entraîné la radiation d’une section sportive

     La radiation est prononcée par le Conseil d’Administration,  le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications devant ledit Conseil réuni en séance par lettre recommandée avec accusé de réception signée par le Président , expédiée à l’adresse indiquée par lui lors de son inscription ou communiquée par la suite
 

 L’exclusion est signifiée à l’intéressé. La date d’établissement de la lettre, transmise dans les mêmes conditions, que ci-dessus, est la date d’effet de l’exclusion. La personne démissionnaire ou exclue perd sa qualité de membre du club de tir. Les installations et locaux lui demeurent fermés. Elle ne peut prétendre à dédommagement ou à remboursement de la période restante sur l’année en cours.
 
     La radiation d’un membre actif licencié à l’association sera immédiatement signalée à la F.F.TIR qui sera tenue informée des motifs la justifiant.

     En cas de litige portant sur des points non prévus par le présent règlement intérieur, le Conseil d’Administration peut prendre, dans l’intérêt général, toutes dispositions et mesures adaptées à la situation.

     Le Conseil d’Administration peut refuser l’accès des installations à toute personne
 ayant des antécédents judiciaires connus ou s’étant signalé  par un comportement antisportif ou incompatible avec la discipline


     Le Bureau a tout pouvoir, à tout moment, de modifier lorsqu’il le juge nécessaire, le présent règlement qui sera porté à la connaissance de tous les licenciés par les moyens évoqués à l’article XIII premier alinéa.

     Ce règlement peut apparaitre très restrictif mais le tir est un sport qui, du fait de l’utilisation d’armes, peut s’avérer dangereux s’il n’est pas rigoureusement encadré et pratiqué avec rigueur. Il est dans l’intérêt et pour la sécurité de chacun de l’appliquer à la lettre.

 Plaisance le 15 septembre 2018

 Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de ... - Légifrance


RÈGLEMENT INTÉRIEUR 15.09.2018

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